CIR : l’importance des verrous technologiques dans le dossier technique
CIR et verrous technologiques La Recherche et Développement (R&D) est un processus par lequel une entreprise investit dans la création de nouvelles connaissances, technologies, produits ou services afin de lever un verrou technologique. Lever un verrou technologique dans le cadre du CIR Lorsqu’une entreprise cherche à développer un nouveau produit, service ou processus, elle peut […]
La Commission européenne définit des règles de l’hydrogène renouvelable
Stratégie globale pour l’hydrogène Mis à jour le 22/04/2024 Qu’est-ce qui est considéré comme de l’hydrogène renouvelable auprès de l’UE ? La Commission européenne a adopté deux actes délégués, au titre de la Directive sur les Energies Renouvelables, afin de fournir une définition détaillée de ce qui peut être considéré comme del’hydrogène renouvelable dans l’Union […]
Projets de R&D et subventions publiques
Aides pour le financement de projet innovants Dans un environnement hyperconcurrentiel, avec des marchés dynamiques et des conditions changeantes, l’innovation et la gestion des connaissances jouent un rôle décisif dans l’adaptation, la croissance et la réussite des entreprises. Les activités de recherche, développement et innovation (RDI) sont des leviers pour stimuler la productivité et la compétitivité, […]
Plan industriel du Green Deal : vers une industrie à zéro émission nette
Des financements pour faciliter la transition verte des entreprises Mis à jour le 19/04/2024 La Commission européenne a mis en place son plan industriel du Green Deal afin de garantir l’avance industrielle de l’Union européenne, renforcer la compétitivité de l’industrie européenne à zéro émission nette, et soutenir la transition rapide vers la neutralité climatique. L’Europe […]
FLASH FISCAL – Avril 2024
Flash Fiscal – avril 2024 Retrouvez votre dose mensuelle d’actualité fiscale du financement de l’innovation avec l’analyse de la jurisprudence de ce mois d’Avril 2024 par les experts F.initiatives. Suivi-temps excessif Conseil d’État, 20/12/2023, association OUVRE BOITE, 467161467161 La décision L’association Ouvre-boîte a demandé au ministère de l’Intérieur de publier plusieurs documents budgétaires et comptables […]
900 M€ de subventions pour l’énergie à base de biomasse et hydrogène renouvelable
Transition écologique et énergétique Produire des carburants et combustibles durables Le 27 mars dernier, la Commission européenne, conformément au Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (TFUE), a donné son autorisation à la France pour soutenir la production d’énergie et de carburants durables à partir de biomasse et d’hydrogène renouvelable. Cette initiative respecte les réglementations de […]
Green Deal : Découvrez le programme européen
Le programme européen Green Deal Pacte vert, un plan européen à horizon 2050 Définition : le Green Deal européen, c’est quoi ? Le Green Deal, ou Pacte Vert pour l’Europe, est un ensemble d’initiatives politiques de la Commission européenne visant à mettre l’Union européenne (UE) sur la voie d’une transition écologique, avec pour objectif ultime […]
Fonds propres et stabilité financière des entreprises à la recherche d’aides publiques
Fonds propres et stabilité financière Mis à jour le 10/04/2024 En France, la liasse fiscale recense l’ensemble des données comptables d’une entreprise en fin d’exercice comptable (généralement en fin d’année civile). Au-delà de permettre à l’administration fiscale de calculer l’impôt sur le revenu et celui sur les sociétés, elle rend également compte des performances de […]
Aides publiques – Juin 2024
Découvrez le calendrier des aides publiques à l’innovation et à l’investissement du mois de Juin 2024. Nos experts en stratégies de financements publiques en R&D réalisent tous les mois un travail de simplification des aides disponibles. Celles-ci comprennent les aides disponibles dans le cadre des programmes de relance économique proposés par le Gouvernement (PIA 4, France 2030, […]
La digitalisation et l’innovation transforment l’agroalimentaire
Vers un secteur agroalimentaire durable et vert Quels sont le rôle et l’impact de la digitalisation dans l’agroalimentaire ? La transformation digitale est devenue un facteur crucial pour stimuler la compétitivité et l’efficacité dans les secteurs stratégiques de l’économie. L’industrie agroalimentaire, autrefois ancrée dans des pratiques traditionnelles, est en train d’accélérer sa transformation digitale, un processus […]
